Délibérations du SMORE

2024
- 2024-07-09
  - programme de travaux entretien 2025.pdf publié le 30/09/2024 à 14:23
  - notification et attribution du marché de programme restauration 2024.pdf publié le 30/09/2024 à 14:23
- 2024-07-03
  - régularisation amortissements faits à tort.pdf publié le 30/09/2024 à 14:19
  - cession du bateau faucardeur.pdf publié le 30/09/2024 à 14:19
  - approbation convention groupement de commande action 2 6.pdf publié le 30/09/2024 à 14:19
  - approbation convention de partenariat avec la SAFER.pdf publié le 30/09/2024 à 14:19
  - approbation convention de financement animation PAPI 2024 2025.pdf publié le 30/09/2024 à 14:19
- 2024-05-24
- 2024-03-26
  - révision frais acte notarie et frais éviction.pdf publié le 30/09/2024 à 14:24
  - résultats à affecter.pdf publié le 30/09/2024 à 14:24
  - remboursement de frais transport et repas engagés par les agents.pdf publié le 30/09/2024 à 14:24
  - prime pouvoir achat exceptionnelle.pdf publié le 30/09/2024 à 14:24
  - participation des communautés de communes année 2024.pdf publié le 30/09/2024 à 14:24
  - participation au fonctionnement de la CLE.pdf publié le 30/09/2024 à 14:24
  - délibération compte administratif 2023.pdf publié le 30/09/2024 à 14:24
  - délibération CA 2023.pdf publié le 30/09/2024 à 14:24
  - délibération BP 2024.pdf publié le 30/09/2024 à 14:24
  - BP 2024.pdf publié le 30/09/2024 à 14:24
  - approbation compte gestion.pdf publié le 30/09/2024 à 14:24
  - approbation compte de gestion.pdf publié le 30/09/2024 à 14:24
  - animation foncière sur Yèvre la Ville.pdf publié le 30/09/2024 à 14:24

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